Date d’entrée en vigueur: 25 mai 2018, dernière mise à jour le 12 juillet 2023
ÉTENDUE ET MODIFICATIONS
La présente déclaration expose d’une manière générale comment nous procédons au traitement des données à caractère personnel auxquelles nous avons accès lorsque vous utilisez nos offres ou lorsque vous entrez en contact avec nous par d’autres moyens.
Lorsque cela est pertinent et opportun, nous fournissons dans certaines situations des déclarations de confidentialité supplémentaires, susceptibles de modifier et/ou de compléter les informations figurant ici.
La présente déclaration peut être mise à jour ponctuellement et lorsque c’est le cas, nous procurons rapidement une version actualisée qui contient les modifications pertinentes.
RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ET COORDONNÉES
ALK et ses filiales (dont vous trouverez ici la liste complète et les coordonnées) sont conjointement responsables du traitement des données à caractère personnel. En règle générale, nos filiales locales ALK sont les premières interlocutrices à qui s’adresser pour les questions de données dans la région respective, et ceci même lorsque des personnes physiques font valoir leurs droits. Cependant, il est également possible d’exercer ces droits à l’égard et à l’encontre de chacun des responsables du traitement.
Voici les coordonnées pour votre langue/région:
ALK Switzerland
Richtistrasse 11
8304 Wallisellen
Suisse
Téléphone: +41 44 908 21 00
Mail: infoch@alk.net
Les coordonnées de notre délégué à la protection des données sont les suivantes:
Délégué à la protection des données
Cabinet d’avocats Bech-Bruun
Langelinie Allé 35
2100 København
Danemark
N° CVR: 3853 8071
Téléphone: + 45 72 27 30 02
E-mail: dpo.alk@bechbruun.com
Fonction de courrier électronique sécurisée via: dpo.bechbruun.com/alk
Nous vous conseillons d’utiliser la fonction de courrier électronique sécurisée si votre demande ou requête contient des informations sensibles ou confidentielles.
Conformément à l’article 27 RGPD, nous avons désigné un représentant UE. Si vous naviguez sur notre site depuis l’UE ou l’EEE, vous pouvez vous adresser à notre représentant UE:
par voie électronique en adressant un message à: data.protection@alk.net
par voie postale à: ALK-Abelló, Bøge Alle 6-8, 2970 Hørsholm, Danemark
QUELLES SONT LES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL QUE NOUS TRAITONS?
Lorsque vous utilisez notre site web ou nos services, nous sommes susceptibles de collecter ou de recevoir des données à caractère personnel pour un certain nombre de finalités en lien avec notre activité commerciale. Nous ne traitons les données sensibles, telles que les données médicales, que si les lois locales nous y autorisent ou si vous donnez votre consentement éclairé et explicite. Nous ne recueillons pas délibérément de données en ligne concernant des enfants via nos sites web et nos applications, et dans d’autres circonstances, nous collectons ces données uniquement lorsque les lois applicables nous l’imposent. Dans de tels cas, nous impliquons toujours les parents ou les tuteurs légaux des enfants concernés.
Pour pouvoir traiter vos données, il nous faut un motif («une fin») valable et une justification légale. Nous traitons les catégories suivantes de données:
Données nécessaires à l’exécution des contrats passés avec vous (par exemple lorsque vous commandez nos produits ou signez un contrat commercial en vertu duquel vous nous fournissez des produits ou des services ou selon lequel vous en recevez de notre part) telles que vos coordonnées, les identifiants du contrat, les coordonnées bancaires, les indications concernant la commande, l’expédition et la livraison, les clauses du contrat et ses paramètres d’exécution. Ces données incluent également les informations à caractère personnel que vous nous faites parvenir dans le cadre d’une candidature via notre site web, notamment les curriculum vitae, les lettres de motivation et les certificats.
Nous conservons ces données à caractère personnel tant que le contrat est en vigueur et pendant deux ans après son expiration (la durée peut être prolongée, notamment en cas d’obligation légale ou de procédure judiciaire). Nous conservons les données des postulants pendant six mois au maximum après la candidature.
Les données sont généralement recueillies auprès de vous et via des processus opérationnels internes.Données qui doivent être traitées pour remplir les obligations légales, telles que les données financières fiscales, les données concernant la santé, la sécurité et la capacité de travail, les données ayant trait au respect de la législation contre le blanchiment d’argent, etc.
Nous conservons ces données tant qu’elles sont nécessaires aux finalités pour lesquelles elles ont été recueillies ou conformément aux exigences légales et réglementaires ou aux accords contractuels.
Les données sont généralement recueillies auprès de vous et via des processus opérationnels internes.Données dont l’utilisation présente un intérêt légitime pour nous dans le cadre de nos activités commerciales, comme les documents commerciaux et les détails de notre relation et de nos activités, les classifications commerciales et les coordonnées pertinentes, les données pertinentes pour les affaires accessibles au public et concernant des professionnels et des représentants de sociétés et d’autorités, les courriers électroniques et la correspondance professionnels, les données nécessaires pour participer à des conférences et à des formations, les données pour la réalisation d’interviews publiques ou la participation à des événements officiels, les données sur la cybersécurité et l’administration des systèmes informatiques (nous utilisons également des cookies; lorsque vous visitez nos sites web, vous serez informé/e de l’usage que nous en faisons), les données nécessaires pour empêcher la fraude ou les abus et garantir la santé et la sécurité lors de déplacements et d’événements professionnels, les données sur la sécurité et les visiteurs. En outre, nous avons un intérêt légitime à partager des données au sein du groupe ALK à des fins administratives internes et à communiquer, lorsqu’il y a lieu, des données à des instances externes avec lesquelles nous collaborons (par exemple agences de voyage).
Il est dans notre intérêt légitime de mener nos activités en toute efficacité et sécurité, notamment en assurant la sécurité des données, des collaborateurs et des patients et en garantissant une qualité adéquate des produits et des prestations de services.
Nous conservons ces données tant qu’elles sont nécessaires aux finalités pour lesquelles elles ont été recueillies ou conformément aux exigences légales et réglementaires ou aux accords contractuels. Nous conservons habituellement les données commerciales pendant deux ans à partir de notre dernière interaction.
Ces données sont généralement recueillies auprès de vous et le cas échéant dans le cadre d’interactions avec vous et avec des partenaires commerciaux.
Vous pouvez nous contacter à tout moment en vue d’obtenir des informations complémentaires sur la façon dont nous concilions notre intérêt légitime ainsi que vos droits et libertés.Données que vous nous avez autorisés à traiter, notamment lorsque vous vous abonnez à notre/nos lettre(s) d’information ou que vous communiquez des informations facultatives sur les formulaires de contact. Certains cookies sont également téléchargés, après avoir recueilli votre consentement, afin de vous permettre de partager des informations et de recevoir des prestations de services ou des informations en adéquation avec vos besoins.
Nous conservons ces données tant qu’elles sont nécessaires aux finalités pour lesquelles elles ont été recueillies ou conformément aux exigences légales et réglementaires ou aux accords contractuels.
Ces données sont généralement recueillies directement auprès de vous.
À QUI COMMUNIQUONS-NOUS VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL (DESTINATAIRES DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL)?
i. COLLABORATEURS ET SOUS-TRAITANTS EXTERNES D’ALK
Les destinataires de vos données à caractère personnel sont des collaborateurs d’entreprises appartenant au Groupe ALK et des sous-traitants externes qui fournissent des services spécifiques et traitent des données à caractère personnel sur notre ordre. Ces destinataires reçoivent vos données à caractère personnel strictement selon le principe du «need to know» (uniquement si nécessaire), en respectant des obligations de confidentialité et uniquement après avoir signé les documents juridiques correspondants.
ii. TIERS INDÉPENDANTS
Si nécessaire, nous pouvons être amenés à communiquer vos données à caractère personnel à des tiers indépendants, tels que des avocats, des administrations ou des auditeurs externes. Dans d’autres circonstances, comme lorsque nous faisons appel à des prestataires de transport ou de paiement externes, vous serez impliqué(e) dans le processus et, le cas échéant, vous aurez le choix entre plusieurs options en lien avec la transaction ou la méthode de paiement.
iii. TRANSMISSIONS DE DONNÉES DEPUIS L’UE/EEE VERS DES PAYS TIERS
Nous pouvons et/ou des prestataires de services peuvent être amenés à transmettre et traiter vos données à caractère personnel dans les pays suivants:
- Suisse
- UE/EEE
- Etats-Unis d’Amérique
Nous pouvons faire appel à des prestataires de services qui se trouvent en partie dans des pays tiers (c’est-à-dire situées en dehors de l’Union européenne ou de l’espace économique européen et/ou de la Suisse) ou qui traitent des données à caractère personnel dans des pays où le niveau de confidentialité des données n’est pas conforme à celui de l’UE et/ou de la Suisse.
Lorsque nous transmettons des données à l’étranger, nous protégeons vos données à caractère personnel conformément à nos obligations contractuelles et aux lois de protection des données en vigueur.
Les mesures de protection appliquées peuvent comprendre:
- la transmission dans des pays offrant un niveau de protection adéquat conformément aux listes de pays publiées par le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence, ainsi que dans des pays bénéficiant d’une décision de la Commission européenne constatant le caractère adéquat;
- l’application de clauses de contrat types, d’une charte d’entreprise contraignante ou d’autres obligations contractuelles types garantissant une protection adéquate des données.
Dans l’éventualité où des données sont transmises dans des pays tiers en l’absence d’une décision constatant le caractère adéquat ou en l’absence de garanties appropriées, le risque et la possibilité existent que des autorités du pays tiers (p. ex. des services secrets) puissent accéder aux données transmises sans que la force exécutoire des droits des personnes concernées puisse être garantie.
QUELS SONT VOS DROITS?
Si vous souhaitez exercer l’un de vos droits, nous vous invitons à nous contacter aux coordonnées fournies au début de la présente déclaration ou en utilisant la méthode que vous avez utilisée pour fournir vos données et/ou votre consentement. Dans certains cas, nous pourrons également vous donner accès à vos données pour les modifier et les télécharger et changer vos paramètres de confidentialité en ligne via une connexion sécurisée.
RÉVOCATION DU CONSENTEMENT
Si vous avez donné votre consentement pour le traitement de vos données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités, vous êtes en droit de le révoquer à tout moment (sans remettre en cause la légalité du traitement des données réalisé avant la révocation).
ACCÈS ET RECTIFICATION
Vous pouvez accéder à vos données et corriger les éventuelles erreurs pendant toute la période au cours de laquelle nous les traitons.
Vous êtes en droit d’obtenir une copie de vos données. Cette copie vous sera fournie de manière à respecter les droits et la confidentialité des données d’autrui.
Vous avez également le droit de nous réclamer toutes les informations pertinentes concernant le traitement de vos données à caractère personnel.
PORTABILITÉ DES DONNÉES
Lorsque vous avez mis des données à notre disposition avec votre consentement ou à la suite d’un contrat passé entre notre groupe et vous, ces données sont soumises au droit de portabilité.
Cela signifie que vous avez le droit de recevoir ces données dans un format portable (dans un format structuré, communément utilisé et lisible par une machine) et d’en demander le transfert ou, lorsque cela est techniquement faisable, la transmission directement à une autre instance responsable du traitement de vos données (une personne morale ou physique de votre choix).
Veuillez noter que les données seront mises à votre disposition de manière à garantir le respect des droits et de la confidentialité des données d’autrui.
DROIT DE RECOURS
Chaque fois que nous traitons vos données sur la base d’intérêts légitimes, vous pouvez former un recours contre le traitement de vos données à caractère personnel en précisant les motifs relatifs à votre situation particulière. Si des données sont utilisées à des fins de marketing direct, vous pouvez former un recours sans invoquer de motifs.
EFFACEMENT («DROIT À L’OUBLI»)
Vous pouvez exiger que vos données à caractère personnel soient effacées et en interdire tout traitement ultérieur. Si toutefois nous avons tout de même encore besoin de ces informations et/ou si nous devons les conserver parce que la loi nous y oblige, l’effacement de ces données peut être différé. Si tel est le cas, vous en serez informé(e) avec mention de la raison du report et de la date à laquelle les données seront effectivement effacées.
RESTRICTION DU TRAITEMENT
Plutôt que de demander l’effacement de vos données, vous pouvez exiger que l’accès à vos données soit restreint. Tout traitement ultérieur de données faisant l’objet de restrictions ne peut intervenir qu’avec votre consentement ou pour des raisons prévues par la législation applicable.
S’il est impossible de restreindre l’accès aux données parce que nous avons l’obligation de les traiter et que la loi nous habilite ou nous oblige à le faire, vous en serez informé(e) et les raisons vous seront communiquées.
Vous serez également informé(e) à quel moment la restriction doit être levée afin de vous permettre de prendre les dispositions éventuellement nécessaires.
RÉCLAMATIONS
Nous vous invitons à nous contacter si vous n’êtes pas satisfait(e) de la façon dont vos données sont traitées, des informations que vous recevez ou de tout autre aspect concernant la protection de vos données à caractère personnel. Vous pouvez également joindre directement le(s) délégué(s) à la protection des données d’ALK.
DROIT DE PORTER PLAINTE AUPRÈS D’UNE AUTORITÉ DE SURVEILLANCE
Si vous estimez que le traitement de vos données à caractère personnel enfreint la législation en vigueur, vous êtes en droit de déposer plainte auprès d’une autorité de surveillance dans l’État membre de l’UE dans lequel vous résidez, travaillez ou dans lequel l’infraction présumée a été commise.
Chacune de ces autorités devrait disposer d’un site web dans sa langue officielle, où tous les détails nécessaires sont expliqués. Si vous rencontrez des difficultés pour obtenir ces informations, veuillez nous contacter pour obtenir de l’aide.
En Suisse, vous êtes en droit de vous adresser à l’autorité de surveillance compétente: le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence, Feldeggweg 1, CH - 3003 Berne, info@edoeb.admin.ch.
SÉCURITÉ ET NOS VALEURS
Nous prenons des mesures techniques et organisationnelles adéquates afin de protéger vos données à caractère personnel et de garantir que celles-ci sont traitées conformément aux lois et aux normes applicables. Nous avons mis en place un certain nombre de règles, de procédures et de lignes directrices internes et veillons par ailleurs à disposer de conventions et de règlements de confidentialité et de traitement des données ainsi que d’autres accords et dispositions adéquats afin que vos données soient correctement protégées.
Nous accordons une grande importance à la confidentialité et souhaitons nous assurer que vos données sont protégées. Le cas échéant, vous recevrez des informations spécifiques sur les risques et les mesures de minimisation des risques que nous prenons. La DÉCLARATION D’ALK SUR SES VALEURS DE CONFIDENTIALITÉ ainsi que des informations complémentaires sont consultables ici.
PRISE DE DÉCISION AUTOMATIQUE ET PROFILAGE
Afin de gérer nos activités efficacement et de pouvoir proposer des produits et des services de haute qualité, nous utilisons un certain nombre d’outils et de classifications automatiques, importants pour la bonne marche de nos activités.
En ce qui vous concerne, aucune décision susceptible d’avoir une incidence sur vos droits juridiques ne sera prise exclusivement sur la base d’un traitement automatisé (profilage compris).
FRIENDLY CAPTCHA
Notre site web utilise le service Friendly Captcha (appelé ci-après «Friendly Captcha»). Ce service est proposé par Friendly Captcha GmbH, Am Anger 3-5, 82237 Woerthsee, Allemagne.
Friendly Captcha est destiné à vérifier si les données saisies sur notre site web (p. ex. dans un formulaire de contact) proviennent d’un(e) internaute ou d’un logiciel automatique. Pour procéder à cette vérification, Friendly Captcha analyse le comportement de l’internaute sur la base de plusieurs paramètres et traite différentes informations (p. ex. adresse IP anonymisée, référent, heure de navigation etc.). Vous trouverez de plus amples informations sur la page: https://friendlycaptcha.com/legal/privacy-end-users/.
Le stockage et l’analyse des données interviennent conformément à l’art. 6 al. 1 let. f RGPD sur la base de notre intérêt légitime à protéger notre site web contre les accès abusifs par des bots automatisés ou contre le spam. Dans le cas où un consentement adéquat a été demandé, le traitement intervient exclusivement sur la base de l’art. 6 al. 1 let. a RGPD et du paragraphe 25 al. 1 de la loi allemande «TTDSG», dans la mesure où le consentement inclut l’enregistrement de cookies ou l’accès à des informations localisées sur le terminal de l’internaute (p. ex. lecteur d’empreintes digitales) au sens de la loi allemande «TTDSG». Le consentement peut être révoqué à tout moment.
LIENS VERS DES APPLICATIONS ET DES SITES WEB EXTÉRIEURS
Notre site web peut contenir des liens vers des sites ou des applications qui ne sont pas exploités par nos soins. Lorsque vous cliquez sur le lien d’un fournisseur extérieur, vous êtes dirigé/e vers le site ou l’application de ce fournisseur. Nous n’avons aucun contrôle et n’endossons aucune responsabilité quant aux contenus, aux directives de confidentialité ou aux pratiques de sites web ou de services de tiers.
Nous sommes présents sur les réseaux sociaux, notamment afin de communiquer avec nos clients et toutes les personnes intéressées et d’informer sur nos produits et services. Dans la mesure où vous possédez un compte sur l’un des réseaux sociaux où nous sommes présents, il nous est éventuellement possible de visualiser vos informations et médias qui y sont publiés, notamment lorsque nous consultons votre profil. Par ailleurs, le réseau social nous permet éventuellement d’entrer en contact avec vous. La communication de contenus via le réseau social et le traitement des données de ces contenus relèvent dans ce cas de la responsabilité du réseau social. Dès que nous importons des données à caractère personnel dans notre propre système, nous en assumons nous-mêmes la responsabilité. C’est notamment le cas en vue d’exécuter des mesures précontractuelles et de remplir un contrat. Pour connaître les bases juridiques des traitements de données réalisés par les réseaux sociaux sous leur propre responsabilité, veuillez consulter leurs déclarations de confidentialité respectives. Voici une liste de réseaux sociaux sur lesquels nous sommes présents:
Facebook: Politique de confidentialité (https://fr-fr.facebook.com/privacy/policy/)
Twitter: Politique de confidentialité (https://twitter.com/fr/privacy)
GOOGLE MAPS
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